SBCP – Création et gestion des honoraires

Parmi les nombreuses déclarations de décembre nous avons, la déclaration des honoraires. Si vous déclarez vos honoraires sur le mois de paie de décembre, ils redescendront en automatique depuis le module des honoraires dans SBCP, en revanche, si vous les déclarez sur le mois de paie de janvier ou février, il conviendra de les renseigner manuellement dans la DSN .

La première étape étant de créer vos bénéficiaires. Pour ce faire, rendez-vous dans le module des bénéficiaires :

En savoir plus ?

Menu : DSN / PARAMÉTRAGE / BÉNÉFICIAIRES / AJOUTER UN BÉNÉFICIAIRE

Renseigner ensuite tous les éléments concernant votre bénéficiaire, vous trouverez ceux-ci sur la fiche d’honoraire vous ayant été transmis. Vous avez la possibilité de renseigner 2 types de bénéficiaires dans SBCP, « Personne » ou « entreprise ». Vous pouvez également préciser si celui-ci est Français ou étranger.

Attention si vous déclarez une société étrangère en société et donc sans Siret, vous devrez sélectionner le « type » « Personne » et non société.

Une fois tous vos bénéficiaires créés, vous avez la possibilité de les modifier ou les supprimer si ceux-ci ne sont pas encore rattachés à un honoraire. Si ce n’est pas le cas, il faudra au préalable déjà supprimer l’honoraire.

La deuxième étape étant la création de vos honoraires avec le rattachement de vos bénéficiaires précédemment créés.

Pour ce faire, rendez-vous dans le menu :

DSN/ PARAMÉTRAGE / HONORAIRES / CRÉATION D’UN HONORAIRE

Renseigner ensuite tous les éléments relatifs à votre honoraire. Vous avez toutefois, la possibilité de créer un seul honoraire mais avec plusieurs types de rémunérations à l’intérieur. Je conseille cela seulement si vous avez peu d’honoraires.

Une fois l’honoraire créé, on peut dans le même principe que le bénéficiaire, le modifier et/ou le supprimer .

Une fois vos honoraires créés, les informations redescendront en automatique si vous êtes sur le mois de paie de décembre après avoir réactualisé votre DSN si celle-ci est déjà générée. Vous pourrez ensuite contrôler vos bénéficiaires et honoraires dans le bloc S89.G00.

Dans la DSN, le cumul des montants d’honoraires est effectué par type de rémunération (catégories de rémunération). Même si vos honoraires n’ont pas été rattachés au même mois de paie, cela ne pose aucun souci  puisqu’ils sont sur la même année.

Enfin, pour terminer, n’oubliez surtout pas de contrôler votre DSN. C’est très important !

Pour vous aider dans ce paramétrage vous pouvez vous appuyer sur la KB 114927

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